Re: [U_webdev-fr] Licence pour le nouveau thème

[poupoul2 AT free.fr]

Un point de situation intermédiaire.

Le choix se porterait donc sur 2 licences possibles : 
Art Libre (http://artlibre.org/licence/lal/)
- La licence Art Libre est une licence copyleft. Elle permet de copier, de 
diffuser et de transformer librement les oeuvres, qu'elles soient communes, 
initiales, conséquentes, originales ou simples copies (voir la licence pour 
les définitions).
- Elle contient une clause de viralité : toutes les déclinaisons ultérieures 
ou modifications doivent être sous cette même licence ou sous une licence 
compatible.
- Elle permet l'utilisation dans un cadre commercial, eg copies d'écran, 
goodies...
- Elle est directement adaptée en droit français
- Elle respecte la paternité 

Creative Commons BY-SA (Attribution Share Alike)
- Elle existe en version 3.0 à l'international 
(http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/) et uniquement en version 2.0 
en France (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/). La différence 
entre la V2 et la V3 : La V3 ajoute explicitement la possibilité de 
re-licencier les travaux dérivés sous une licence compatible, alors que la V2 
ne prévoyait que le re-licenciement sous la même licence ou sous une licence 
similaire. Un juriste pourrait sans doute nous expliquer la différence 
subtile entre les 2.
- Elle permet la re-distribution, la communication, la modification
- Elle respecte la paternité
- Elle est très lisible et connue worldwide, et simple à comprendre.
- Elle contient une clause de viralité (voir le premier point)

Pour conclure, idéalement, on peut licencier les thèmes sous les 2 licences 
Art Libre / CC BY-SA. On cumule ainsi les avantages des 2 licences, en 
laissant aux utilisateurs de ces thèmes la possibilité d'opter pour l'une ou 
l'autre. La double licence nous permet également de rendre lisible les 
conditions d'utilisation des thèmes pour le monde entier. 

A vous lire sur ce sujet

----- Mail Original -----
De: "Alexandre Patenaude" 
<alexandre.patenaude AT gmail.com>
À: "Liste de discussion autour des sites webs *buntu-fr.org" 
<ubuntu_webdev-fr AT lists.ubuntu-eu.org>
Envoyé: Mardi 3 Mars 2009 11h47:19 GMT +01:00 Amsterdam / Berlin / Berne / 
Rome / Stockholm / Vienne
Objet: Re: [U_webdev-fr] Licence pour le nouveau thème


Hello, 

Loin de moi l'idée de mettre de l'avant la clause ND d'une licence Creative 
Commons dans le cadre de ce projet (au contraire !). Je l'avais utilisé en 
illustration seulement pour montrer que les divergences d'opinion, si elles 
apparaissent trop tard dans le projet, pourraient coûter énormément. Certains 
pourraient choisir de contribuer au projet en croyant que le tout ne serait 
jamais diffusé et utilisé ailleurs que sur Ubuntu-FR, et quand on leur 
annonce qu'une diffusion dans le wiki anglophone est envisagé, oups ! ils 
retirent leur contribution au dernier moment. Alors, en effet, c'est une 
question d'importance (surtout quand Poupoul2 explique qu'il a eu à batailler 
dans d'autres projets). Mieux vaut définir le principe de base dès le départ. 

Concernant la clause NC de la licence Creative Commons, effectivement, je 
n'avais pas pensé à ces aspects. D'où la nécessité d'en discuter : ça fait 
ressortir des points que d'autres, comme moi, n'avions pas pensé. Du coup, 
choisir une licence CC BY-SA est logique. 

Personnellement, pour sa simplification et pour sa popularité, je crois que 
le choix d'une licence CC BY-SA est adapté. 

-- Alexandre P. 

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